Réglementation 

  • Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Définition Véhicule Nautique à moteur

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  • ARRETE DU 01 AVRIL 2008  relatif à l’initiation et à la randonnée encadrées en véhicule nautique à moteur

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  • FLYBOARD :

Arrêté du 5 juillet 2012 Engin à sustentation hydropropulsé

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Conditions d’encadrement contre rémunération.

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ESH FLYBOARD : PREFET DU VAR DDCS – MISSION INSPECTION CONTROLE EVALUATION

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Manuel de l’utilisateur Flyboard Pro Series Zapata Racing

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  • DIVISION 240

Modifications décembre 2014

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  • Conditions d’exercice des activités nautiques tractées : PAN-SKI NAUTIQUE-ENGINS TRACTES

Instruction du  17/06/2003

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  • Arrêté activités nautiques – préfectoral n°125/2013 réglementant la pratique de diverses activités de loisirs nautiques le long des côtes françaises de méditerranée.

Arrêté 125/2013

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  • Arrêté activités nautiques : Réglementation : la pratique des activités nautiques le long du littoral de l’Atlantique.

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  • RIPAM : Règlement international pour prévenir les abordages en mer – Règle 13

Article 13-15

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  • TAXE DOUANIERE VNM

Source  » jet-net »

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  • DECLARATION D’EDUCATEUR SPORTIF JEUNESSE ET SPORT-CARTE PRO

Déclaration des personnes désirant enseigner, animer ou encadrer une ou des activités physiques ou sportives, ou entrainer ses pratiquants contre rémunération.

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  • JEUNESSE ET SPORT – Récapitulatif de la réglementation des activités physiques et sportives :

Les démarches administratives obligatoires : Assurance-Affichage-Déclaration-…

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  • MINISTERE DE LA MER ET DES TRANSPORTS :

Demande d’agrément pour l’initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé

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  • Tracter une remorque bateau : Le point sur la réglementation (Source ANPM)

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