Convocation AG – SNPAN du 27/05/2014

Photos sur le groupe privé Facebook. Plus de 70 bases nautiques présentes. Procés de l’AG à suivre d’ici 10 jours. Contact Christian Danna 0687815570 ORDRE DU JOUR – Convocation AG SNPAN du 27 mai 2014 –

Réglementation- Instruction du 17/06/2003.

Rappel de réglementation du Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie. Instruction du 17/06/2003. Conditions d’exercice des activités nautiques tractées : PAN-SKI NAUTIQUE-ENGINS TRACTES TELECHARGEZ : INSTRUCTION DU...